Conditions générales de ventes

PREAMBULE

BEBE SAISONS© est exploité par l’entreprise GILRACO, ayant son siège social au 101, Mas de Saint-Pierre - Golfe de Saint-Tropez - 83120 PLAN DE LA TOUR - (France) et inscrite au registre du commerce et des sociétés de Fréjus sous le numéro 509 822 607 00024.

 

1. Les présentes Conditions générales sont  conclues  d’une part, par  BEBE SAISONS©  et d’autre part, par des personnes physiques, non commerçantes, ci-après dénommées le Consommateur.

2. Les présentes Conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties et s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de BEBE SAISONS© pour l'ensemble des articles et services proposés sur le site bebesaisons.fr

3. Le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le site internet de BEBE SAISONS©  emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente et,  éventuellement, aux conditions particulières ou spécifiques à un ou plusieurs produits ou commandes par le Consommateur.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par BEBE SAISONS©. BEBE SAISONS©  se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Néanmoins, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande passée par le Consommateur sur le Site de BEBE SAISONS©  sont celles acceptées au moment de la passation de sa commande.

4.  BEBE SAISONS©  se réserve le droit de ne pas donner suite aux commandes non conformes aux présentes Conditions.

5. Les présentes conditions générales de vente régissent les droits et obligations des parties résultant de la vente à distance des Produits proposés sur le site de commerce électronique bebesaisons.fr visible à l’adresse http://bebesaisons.fr, elles s'appliquent à l'exclusion de tout autre document.

 
 

ACHETER SUR BEBE SAISONS©

1. Tout Consommateur de BEBE SAISONS©  déclare avoir la capacité de contracter aux conditions décrites ci-après, c'est-à-dire être mineur émancipé ou avoir la majorité légale et ne pas être protégé au sens de l'article 488 du Code Civil. BEBE SAISONS© se réserve le droit de refuser toute Commande d'un Consommateur avec lequel existerait ou apparaitrait en cours de traitement d'une Commande un litige, en particulier un litige de paiement.

 2.  Un courrier électronique est automatiquement envoyé au Consommateur afin de confirmer la prise de commande sous réserve que l'adresse électronique indiquée dans le formulaire d'inscription ne comporte pas d'erreur. Le Consommateur se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit à BEBE SAISONS©. BEBE SAISONS©  ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison.

 3. S’agissant de la passation de commande, le Consommateur peut passer sa commande auprès de BEBE SAISONS©  par internet 24h/24h et 7j/7j, ou par téléphone du lundi au vendredi de 9h00 à 19h00. Une de nos conseillères sera très heureuse de vous assister.

4. Le processus de commande se compose de 6 étapes successives. Une fois la sélection de produits établie, et le panier validé, le Consommateur doit :

 -  clairement identifier les produits sélectionnés avec les options de couleurs, tailles, ... indiquées sur le site BEBE SAISONS© ;

-  indiquer les quantités demandées

-  s'identifier soit par l'entrée de son adresse email et de son mot de passe qui lui sont strictement personnels, soit en mentionnant toutes les informations habituellement demandées pour une inscription en ligne

-  clairement renseigner les informations nécessaires à la livraison. Cela concerne en particulier l'adresse précise de livraison ainsi que les éventuelles restrictions d'accessibilité du lieu de livraison (bâtiment, étage, digicode, etc.)

- indiquer le mode de livraison choisi

- enfin, indiquer le mode de paiement choisi

Une fois le mode de règlement sélectionné, le Consommateur doit procéder au paiement de sa commande sur l'interface sécurisée, qui formalisera de manière ferme et définitive le contrat de vente qui le lie à BEBE SAISONS©. Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées. Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande par le Consommateur vaudront preuve de la commande et exigibilité des sommes pour les produits sélectionnés dans la commande. Cette validation vaut signature et acceptation de toutes les opérations effectuées sur le site BEBE SAISONS©.

5. Un courrier électronique est automatiquement envoyé au Consommateur afin de confirmer la prise de commande sous réserve que l'adresse électronique indiquée dans le formulaire d'inscription ne comporte pas d'erreur.

6. Suivi de la commande Le Consommateur peut à tout moment consulter l'état de sa commande en consultant la rubrique " Mon compte " sur le site BEBE SAISONS©. Ce suivi permet au Consommateur de connaître l'état de traitement de sa commande.

7. Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société BEBE SAISONS© dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

 
 

 CARACTERISTIQUES ET PRIX DES PRODUITS

1. Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées  à l'intérieur de chacune des fiches produit. Les images et les couleurs des produits mis en vente sur BEBE SAISONS©    pourraient cependant ne pas correspondre aux couleurs réelles sous l'effet du navigateur Internet et de l'écran utilisé.BEBE SAISONS©transcrit le descriptif communiqué par les fournisseurs et ne pourra être tenu responsable en cas de différence ou d’erreur sur le descriptif.

2. BEBE SAISONS© honore les commandes reçues dans la limite des stocks disponibles. Lorsqu’il y a une indisponibilité sur un produit commandé, le Consommateur en est informé (ainsi que du délai de disponibilité) par courrier électronique ou sur la facture des produits expédiés dans le cas d’une commande de plusieurs articles. BEBE SAISONS©  ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée.
Le délai moyen indiqué ne constitue pas un délai de rigueur et BEBE SAISONS©  ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock chez le fournisseur. Si  BEBE SAISONS©  ne peut obtenir un produit commandé de la part de ses fournisseurs, l’entreprise notifiera au Consommateur le retard prévu par courrier électronique. Ce dernier pourra alors demander le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit un avoir, soit l'échange du produit non disponible contre un autre produit, soit l'annulation de la commande. Aucune pénalité d'annulation ne sera appliquée pour une telle annulation de commande. Aucune indemnité d'annulation (en dehors du remboursement intégral de la Commande) ne pourra également être demandée, une telle indisponibilité résultant du délai de mise à jour de ces indisponibilités. BEBE SAISONS© ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

3. BEBE SAISONS©   se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.  Vérifiez le prix final de vente avant d'envoyer le formulaire de commande relatif.

4. Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros, hors frais de port et tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande ; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits. Le prix est payable en totalité. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros.

5. Tous les produits sont munis d'une étiquette d'identification. Nous vous remercions de ne pas enlever l'étiquette et le scellé mono-usage des produits achetés en cas de retour.

 

PAIEMENTS

1. Pour le paiement du prix des produits et des frais d’expédition, vous pourrez suivre les modalités indiquées dans votre formulaire de commande.

2. Le consommateur peut régler sa commande soit :

- par chèque en euros, endossable sur une banque française, libellé à l’ordre de GILRACO. Le consommateur accepter qu’en choisissant de payer par chèque, la commande ne sera traitée qu’après encaissement de celui-ci et les délais ne débuteront qu’à partir de ce moment.

- par carte bancaire (CB, Visa, Mastercard). En cas de paiement au moyen de carte de crédit/débit, les informations financières (par exemple, le numéro de la carte de crédit/débit ou la date d'échéance) seront transférées au moyen d'un protocole cryptographié, à PAYBOX ou à d'autres banques fournissant les services liés au paiement électronique à distance, sans que des tiers ne puissent en aucun cas y avoir accès. De telles informations ne seront jamais utilisées par , sinon pour compléter les procédures liées à votre achat ou pour émettre les remboursements en cas d'éventuelle restitution des produits suivant le droit de renonciation ou s’il est nécessaire de prévenir ou de signaler aux forces de police la survenance de fraudes sur BEBE SAISONS© 

4. Le prix pour l'achat des produits et les frais d'expédition, comme indiqués sur le formulaire de commande, seront débités sur votre compte courant au moment de l'achat des produits.

 

FRAIS DE PORT ET LIVRAISON

1. Pour connaître les coûts et modalités spécifiques d'envoi et de livraison des produits, nous vous demandons de bien vouloir vous orienter vers la rubrique FAQ – Livraison. Veuillez noter que les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif.

2. Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande.  Le Consommateur est responsable de l’exactitude des coordonnées de livraison qu’il a enregistrée sur le site. Tous frais inhérents à une erreur dans l’adresse du destinataire de la commande seront à la charge du Consommateur. Dans le cadre d’un retour par la Poste suite à une erreur de coordonnées ou à une quelconqueresponsabilité du Consommateur, ce colis pourra être réexpédié à l’adresse indiquée après paiement des frais de port au réel (selon le poids du colis, sa destination et le mode d’expédition retenu) ; Dans le cas où le Consommateur ne souhaiterait pas sa réexpédition et opte pour le remboursement de sa commande, il sera déduit de la valeur remboursée les frais de port facturés par le transporteur engagés pour son envoi.

3. Pour les envois par la Poste : Le colis sera remis en boîte aux lettres à l’adresse du destinataire ou présenté au domicile de celui-ci. Lorsque le colis n’a pu être livré en raison de l’insuffisance des dimensions de la boîte à lettres, et/ou de l’absence du destinataire, une deuxième présentation du colis pourra avoir lieu le lendemain, à l’initiative de la Poste, ou un avis de mise en instance est laissé par La Poste dans la boîte aux lettres du destinataire. La durée de mise en instance est de 15 jours consécutifs. Ce délai ne comprend pas le jour de présentation à domicile. Au-delà de ce délai, le colis fait retour à l’expéditeur.

4. Dans le cas où le Consommateur ne reçoit pas sa commande dans les délais indiqués, il peut contacter le Service Clients qui déterminera la cause du retard et lui en fera part par courrier électronique à service@bebe-saisons.fr ; Si nécessaire, BEBE SAISONS©  ouvrira une enquête sur l'acheminement du produit auprès du transporteur concerné. Il est à noter que le Consommateur dispose d'un délai de trente (30) jours maximum à compter de la date d'expédition de la Commande pour en avertir le Service Client. A l'expiration de ce délai, plus aucune réclamation ne sera recevable.

5. Si le consommateur choisit de se faire livrer à domicile sans contre signature, aucun recours ne sera possible en cas de perte, vol ou non livraison du colis par les services postaux.

6. Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produit quittent la boutique BEBE SAISONS©. En cas de dommage  pendant le transport, à la livraison du colis, le Consommateur doit obligatoirement déballer le colis en présence de la Poste. Il doitensuite vérifier laconformité de la commande livrée avant de signer le bordereau de livraison. En cas d'anomalie concernant la livraison, le Consommateur doit indiquer ses réserves sous forme d'observations manuscrites détaillées, datées, explicites et accompagnées de sa signature sur le Bordereau de Livraison.

7. En cas d'anomalie ou de non-conformité, le Consommateur doit obligatoirement, le jour même de la livraison, faire parvenir ses réclamations au Service Clients de BEBE SAISONS© par lettre recommandé, avec Accusé de Réception, à l'adresse mentionnée ci-dessous :

BEBE SAISONS – Service réclamation – 18, avenue du 08 mai 1945 – BP 94 – 83120 SAINTE-MAXIME CEDEX

Toute réclamation formulée en dehors de ce délai pourra être rejetée sans possibilité de recours pour le Consommateur. L'absence de réclamation ou la non-émission de réserves de la part du Consommateur signifie que les articles livrés sont jugés satisfaisants et ne pourront faire l'objet d'aucune contestation ultérieure.

 

CONTACT

1. Pour toute demande d'informations ou d'éventuelles réclamations, vous pouvez contacter BEBE SAISONS©  au 0 800 244 644 ou par courriel à service@bebesaisons.fr
 

DROIT ET DELAI DE RETRACTATION

1. Vous avez le droit de résilier le contrat conclu avec BEBE SAISONS©, sans aucune pénalité, à l’exception des frais de réexpédition au tarif en vigueur au jour de l’expédition dans les 15 (quinze) jours à partir du jour de réception des produits achetés sur BEBESAISONS©.

2. Pour résilier le contrat, nous vous invitons à nous signaler votre demande de retour par courriel à service@bebe-saisons.fr en nous indiquant votre numéro de facture, le détail des produits que vous souhaitez retourner et, si vous le souhaitez, la raison de ce retour.

3. Le Consommateur devra impérativement retourner, à ses frais, en envoi suivi par la Poste, le ou les produit(s) concerné (s) à BEBE SAISONS©, en colissimo suivi, par La Poste sous un délai de 15 jours.

4. Les retours doivent être réalisés à l’adresse :

BEBE SAISONS - Service Retour - 18, avenue du 08 mai 1945 – BP 94 – 83120 SAINTE-MAXIME CEDEX.

5. Les articles retournés doivent impérativement respecter les conditions suivantes :

- être neufs, non utilisés et dans leur emballage d’origine

- l’étiquette doit être attachée au produit.

- le produit doit être restitué dans son emballage d'origine et avec tous les éléments qui le composent.

- en particulier pour les textiles, l’article ne doit pas avoir été porté, ni usé, sali, lavé, ni abimé, ni modifié

6. Toute demande de retour parvenue à BEBE SAISONS©,  au-delà de ce délai de 7 jours, pour quelque raison que ce soit, et ne respectant pas les conditions détaillées au paragraphe numéro 4, ne pourra pas être acceptée.

Veuillez noter que sont exclus de tout échange ou retour : les produits cosmétiques, les produits d’entretien, les commandes et les articles soldés.

7. Au cas où les modalités et les termes pour l'exercice du droit de renonciation n'aient pas été respectés, vous n'aurez pas droit au remboursement des sommes déjà versées à BEBE SAISONS©. Vous pourrez cependant obtenir, à vos frais, vos produits, dans l'état dans lequel ils ont été restitués à BEBE SAISONS©.

 
 

DÉLAIS ET MODALITÉS DE REMBOURSEMENT

1. Après la réception des produits, BEBE SAISONS©  vérifiera leur conformité aux conditions et termes mentionnées dans le paragraphe 5. Dans le cas où les vérifications se concluraient positivement, BEBE SAISONS©  fera le nécessaire pour vous envoyer par courrier électronique la confirmation de l'acceptation des produits ainsi restitués.

2.  Seul le prix du ou des articles retournés vous sera remboursé. Le montant vous sera remboursé dans un temps minimum et, dans tous les cas, dans les 30 (trente) jours ouvrables suivants la date à laquelle BEBE SAISONS©,   aura connaissance de l'exercice de votre droit de renonciation, sous forme d’avoir.

 

RESPONSABILITE

1. BEBE SAISONS©, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne peut être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

1. Tous les éléments du site Bebesaisons.fr  sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de BEBE SAISONS©.
2. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, textes, visuels ou sonores.

3. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit express de BEBE SAISONS©.

 

CONFIDENTIALITÉ

1. Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. BEBE SAISONS© se réserve le droit de collecter des informations sur les consommateurs y compris en utilisant des cookies. BEBE SAISONS©  est, par ailleurs, amené à transférer les coordonnées postales, numéro de téléphone et adresse email de ses Consommateurs à la Poste dans le strict cadre de la réalisation de sa prestation.

2. Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.
Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL le 26/01/2009 enregistrée sous le numéro 1342718 ;

3. Pour touteinformation vous pouvez envoyer vos demandes à l'adresse électronique suivante : service@bebe-saisons.fr ou à l'adresse : 18, avenue du 08 mai 1945 – BP 94 – 83120 SAINTE-MAXIME CEDEX
 

LOI APPLICABLE ET REGLEMENT DES LITIGES

Les Conditions Générales de Vente et le contrat sont régis par la loi française. En cas de litige, la compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Fréjus (83600), nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

MODIFICATIONS ET MISES À JOUR

Les Conditions Générales de Vente sont modifiées régulièrement, notamment en considération d'éventuels changements normatifs. Les nouvelles Conditions Générales de Vente s'appliqueront à la date de publication sur BEBE SAISONS©.